Assurance titres = Tranquillité d'esprit

L'achat d'une maison est sans doute l'investissement le plus important que vous aurez l'occasion de faire. Avant de conclure l'achat de la maison, vous devez vous assurer qu'aucune autre personne ou entité ne détient de droit ou de prétention à la propriété.

Pour faire établir que le titre est clair de tout droit ou prétention, on a recours à une société d'assurance titres.

Pour une somme modique, payable une seule fois, vous recevrez une protection continue de votre titre de propriété équivalent au prix d'achat de la propriété ou de sa valeur marchande. Cette prime couvre normalement votre police de propriétaire et la police du prêteur.

L'un des principaux avantages de l'assurance titres est qu'avant d'émettre une police d'assurance, la société d'assurance titres fait une recherche poussée dans les registres publics, les cartes et autres documents pour retracer la filiation de la propriété et déterminer si quelqu'un d'autre en détient une part. Grâce à cette recherche, la société d'assurance titres peut habituellement identifier les problèmes de titre qui pourraient se poser et les faire corriger avant la clôture.

Votre police d'assurance titres comporte une description de la propriété et la mention de toute limitation connue à l'exercice de votre droit de propriété. Il y est aussi stipulé les responsabilités de la société d'assurance titres en cas de litige couvert par la police d'assurance. Habituellement, votre assurance titres vous protègera des éventualités suivantes :

  • si quelqu'un conteste votre titre devant un tribunal (la société d'assurance titres défendra votre titre sans qu'il vous en coûte quoi que ce soit);

  • s'il y a un vice de titre qui ne peut être corrigé (la société d'assurance titres vous protégera contre toute perte financière - jusqu'à concurrence du montant couvert par la police).

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